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Mentions légales – Bby’s Time

1. Éditeur du site

Le site Bby’s Time est édité par :
Nom de l’entreprise : STEBA ACCEL
Forme juridique : auto-entreprise
Siège social : 174 Rue Yvonne Chanu
SIRET : 90143695600022
E-mail de contact bbystime.contact@gmail.com 


2. Hébergeur du site

  • Le site www.bbystime.fr est hébergé par :
  • Nom de l'hébergeur : Shopify Inc.
  • Adresse : 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
  • Téléphone : +1 241-2828
  • Site web : www.shopify.com  

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Bby’s Time, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou publication, même partielle, est strictement interdite sans accord écrit préalable.


4. Données personnelles et cookies

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5. Responsabilité

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  • des interruptions du site ou de ses fonctionnalités,

  • des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site,

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6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Bby’s Time.